Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINER'SEA
SYLVAIN LE COGUIC

Numéro de dépôt :
3785545
Date de dépôt :
24/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2020
MINER\'SEA de SYLVAIN LE COGUIC

Présentation de la marque MINER'SEA

Déposée le 24 novembre 2010 par SYLVAIN LE COGUIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINER'SEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est SYLVAIN LE COGUIC domicilié(e) 48 GASTON LAMY - 14120 - MONDEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVAIN LE COGUIC domicilié(e) 48 GASTON LAMY - 14120 - MONDEVILLE - France.

La marque MINER'SEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINER'SEA est expirée depuis le 24 novembre 2020.

SYLVAIN LE COGUIC a également déposé les autres marques suivantes : MEMO'SEA , OMEGA'SEA , SEA'ZEN , VERLAVY MEMOIRE DHA , SEA-VERLAVY


SYLVAIN LE COGUIC - 48 GASTON LAMY - 14120 - MONDEVILLE - France


SYLVAIN LE COGUIC - 48 GASTON LAMY - 14120 - MONDEVILLE - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; crustacés (non vivants) ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.